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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) orfeva
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médaille d'atelier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

médaille d'atelier
orfeva, sarl

Numéro de dépôt :
4213281
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2025
médaille d\'atelier de orfeva

Présentation de la marque médaille d'atelier

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) orfeva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « médaille d'atelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) orfeva domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 305 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, orfeva, M. DE GRAAF Bertrand domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque médaille d'atelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque médaille d'atelier arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

orfeva a également déposé les autres marques suivantes : medaille bapteme , Manufacture de Graaf , Régencia , medailledebapteme.fr , MAYAUD , ORFEVA , medaille de bapteme , ebijoux , Régence


orfeva, sarl - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France - SIREN 528305048


orfeva, M. DE GRAAF Bertrand - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de tout produit sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros.